Les principes de base de primes entreprises
Sachez dont’après cela règlement avec votre dernière manière certains travaux, la demande à l’égard de Gratification doit se réaliser dans les 12 mois dont suivent.L’activité réelle en compagnie de votre Affaire est notamment déterminée sur soubassement à l’égard de votre chiffre NACE TVA, qui indique ces faveur ou bien produ